Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Biogroupe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ya Chia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Biogroupe domicilié(e) 11 rue Robert surcouf, Erquy - 22430 - Erquy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Biogroupe, M. Laurent Coulloumme-Labarthe domicilié(e) 11 Rue Robert Surcouf - 22430 - Erquy - France.
La marque Ya Chia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Biogroupe, SAS - 11 rue Robert surcouf, Erquy - 22430 - Erquy - France
Biogroupe, M. Laurent Coulloumme-Labarthe - 11 Rue Robert Surcouf - 22430 - Erquy - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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